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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENEL
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ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95558917
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2281296) - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2281296) - 75116 - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 17 février 2015.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , DENEL , LES DÉLICES DE ROYAL , ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme - Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2281296) - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2281296) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination n°386551 - Publication au BOPI 2004-02-09

Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281296 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Boissons non alcooliques à base de fruits ou de jus de fruits; extraits de fruit sans alcool; sirops pour boissons, jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits